Les lois impériales

La loi wanzerg a été rédigée par le régent Wanzerg en 1380 et peut se voir appliquée toute ou partie en cas de guerre et de situation extrême, si le dirigeant au pouvoir l’estime nécessaire. C’est la première loi impériale écrite.
Si la loi Wanzerg est mise en vigueur, n'importe quel officier de l'armée ou de la légion peuvent l'appliquer et appliquer eux même des peines sans passer par un jugement.
La loi Wanzerg a été complétée par ce dernier.

Loi Wanzerg

Article 1 : Par décret du régent Wanzerg, tout citoyen n’étant pas muni de papiers azuriens ou au moins généraux, donc n’étant pas en situation régulière, sera intégré de force à la légion pour une durée de 6 mois à 3 ans.

Article 2 : Tout délit mineur, vol, état d’ébriété sur la voie publique, trouble de l’ordre public, violence non aggravée, débauche, est sanctionné par l’intégration à la légion azurienne pour une durée de 6 mois à 3 ans. La durée comme la constatation du délit est laissée à l'appréciation de l'officier ou du sous officier le plus gradé présent de la régulière ou de la légion. L'armée régulière devra remettre le contrevenant à la légion.

Article 3 : l'armée se réserve le droit d'appliquer la loi sans aucune forme de jugement, un criminel de sang, un déserteur, pourra être exécuté sans autre forme de procès et par décision de l'officier ou du sous officier de légion ou de l'armée régulière le plus gradé présent.

Mesures optionnelles selon décision de l'empereur ou du dirigeant d'azurie :

Article 4 : Le couvre feu est institué sur les routes à partir de la nuit tombante, tout citoyen même azurien n’étant ni militaire ni un officiel azurien sera intégré de force à la légion pour une durée de 6 mois.

Article 5 : les criminels déjà condamnés au bagne pour des délits autres que des crimes de sang (meurtres) ou des déviances sexuels (viols) sont intégrés de force à la légion pour une durée égale au reste de la peine encourue si le dirigeant de l'empire en donne son accord.

Le service de guerre (ou loi Wanzerg 2) est une loi instituée par le régent Wanzerg en 1380.
Le service de guerre peut être mis en place à n'importe quel moment et pour une durée indéterminée par le dirigeant d'azurie OU le commodore.

SERVICE DE GUERRE : le dirigeant de l'empire peut choisir d'intégrer les hommes de nationalité azurienne de 25 à 35 ans dans l'armée régulière, par tirage au sort dans les registres de l'administration et selon un pourcentage de la population masculine estimatif. En cas de situation jugée grave, les tranches d'âges peuvent être repoussées (de 14 à 65 ans).
Les pères de famille sont totalement exemptés à partir de 7 enfants de moins de 17 ans.
Les pères de famille de plus de 3 enfants de moins de 17 ans sont systématiquement privilégiés au détriment des autres, s'ils sont tirés au sort, leur tour est sauté sauf si aucun célibataire ou père de famille de moins de trois enfants n'a pu être tiré au sort.
Les azuriens ayant quitté le territoire et dont le statut d'émigré a été enregistré, étant tiré au sort, sont redevables d'un temps de service de guerre équivalent à la durée ou ils ont été tiré au sort et la fin de la guerre. Lorsque la guerre est terminée, ces azuriens émigrés peuvent passer en jugement pour statuer sur leur cas.
Les azuriens tirés au sort ne se présentant pas au service de guerre sont considérés comme déserteurs et risquent une intégration à la légion pour 5 à 10 ans à l'éxécution pour désertion selon le choix de l'officier de la régulière qui statuera sur son cas.

Le service de guerre ne comprend aucune exemption pour raison sociale ou richesse, seuls sont exemptés :
-les légionnaires
-les dignitaires (selon dérogation du commodore ou du dirigeant de l'azurie)
-les hauts dignitaires azuriens
-les mutilés : au moins une jambe ou un bras en moins, les aveugles.
-les femmes
-les personnes ayant effectué plus de 5 ans de service de guerre. La durée peut être repoussée indéfiniment sur décision du dirigeant de l'empire.
-les militaires à la retraite ayant effectué plus de 10 ans de campagne, la durée peut être repoussée sur décision du dirigeant de l'empire.

le service de guerre n'excedera pas 5 ans. La durée peut être repoussée indéfiniment sur décision du dirigeant de l'empire.

Service militaire obligatoire (loi Wanzerg 3) institué par le régent Wanzerg en 1380, cette loi est permanente :

Le service militaire est rendu obligatoire pour tous les azuriens de sexe masculin lors de leur 18 ème année et pour une durée d'un an en tant que soldat de seconde classe.
En cas d'engagement dans l'armée le préposé peut rentrer dans une carrière militaire normale et aspirer à des grades supérieurs.
Aucune exemption n'est tolérée sauf en cas de mutilations graves :
-au moins une jambe ou un bras en moins, personne aveugle
-sont exemptés les azuriens ayant effectué au moins un an de légion, d'armée ou de service de guerre.

En cas de guerre ce service militaire est repoussé à la fin de la guerre, les jeunes recrues jugées non-aptes au combat. les azuriens de 18 ans concernés se verront alors dans l'obligation d'effectuer leur service après la fin de la guerre. Le service militaire peut être remplacé par le service de guerre.
En cas de bataille ou de conflit, les azuriens en service militaire ne doivent pas constituer les premières lignes, le but du service militaire est de former la population à la discipline et au maniement des armes afin d'avoir un potentiel de soldats aptes au combat en cas de guerre.

Les lois de la ville de Crimmor, réalisées par legouverneur maxence, 1380 :

Article 1 - Le port d'arme et de casque.
Le port d'arme au clair est interdit en ville. Les bâtons munis d'un focaliseur magique (profane ou divin) sont autorisés de manière dérogatoire. De même, tout citoyen doit avancer le visage découvert en ville. Le port du heaume est interdit.
La peine est fixée à 2000 PO d'amende minimum.

Article 2 - Les Transformations.
Les transformations sont strictement interdites en ville. L'amende est fixée à 4000 PO minimum et indexée sur le niveau de la transformation.

Article 3 - Vandalisme.
La dégradation des biens publics est punie par une amende de 2000 PO minimum.

Article 4 - Familiers et animaux.
En particulier, la convocation d'un familier ou d'une créature en ville est punie par une amende de 2000 PO minimum. Les animaux sauvages ne sont pas admis en ville.

Article 5 - Propriétés privées.
Tous les bâtiments appartiennent à la Ville, sauf les bâtiments privés.
Toute intrusion dans un domaine privé sans l'autorisation du propriétaire entraînera une sanction de 5000 PO minimum.
Enfin, le crochetage des serrures et l'entrée par effraction sont sanctionnées par une amende de 5000 PO minimum.

Article 6 - Les Races acceptées en Ville.
Les personnes, ci-après nommées "Citoyens", étant autorisées à séjourner en ville et qui sont couvertes par la protection juridique sont celles ayant au moins 50% de sang des races suivantes : Humain, Elfe, Gnome, Nain et Halfelin.
Ceci exclut donc : tous les morts-vivants, démons, dragons et autres créatures de notre monde ainsi que les créatures extra planaires.

Article 7 - Culte bannis.
Le culte et le prosélytisme sont interdits sur le territoire de l'Empire pour les déités bannis de la ville. La liste des bannis est affichée et disponible auprès de la Garde.

Article 8 - Violences.
Les violences physiques et verbales sont interdites en ville.
Une amende de 4000 PO minimum est prévue à l'encontre des contrevenants. Le viol , par contre est puni plus sévèrement , avec un séjour en prison ainsi qu'une somme dites par le Juge.

Article 9 - Magie
Les arts occultes sont interdis en ville de Crimmor sauf dérogation du Gouverneur pour certains vendeurs. Tout les sorts lancés en ville sont punis d'une amende de 10 000 PO

Article 10 - Invocation de nécromancie et démoniaque.
Il est rigoureusement interdit d'invoquer par quelque magie que ce soit un mort-vivant ou un être démoniaque, de toute nature ou forme. Cela s'applique également en cas de légitime défense, on ne peut recourir à ces invocations pour se défendre. La sanction est le bannissement définitif.
La "démonstration", la promotion ou simplement l'encouragement de ces pratiques constituent des délits et seront punis comme tel.

Article 11 - L'Autorité de la garde.
Les ordres des gardes sont indiscutables. Le refus d'obtempérer est puni d'une amende de 2000 PO minimum , ainsi qu'une durée d'emprisonnement

Les lois générales, ou "lois Corvysar" réalisées par la juge de Corvysar, modifiées par le régent, 1380 :

Ces lois régissent le territoire de l'empire, par défaut (hormis la Nouvelle Crimmor) :

Legibus idcirco omnes servimus ut liberi esse possimus.
Nous tous suivons les lois parce que nous avons l'intention de vivre libres.

Article 1 - Nul n'est censé ignorer la Loi.
Sont considérés comme citoyen les personnes de nationalité azurienne. La nationalité azurienne se transmet de père ou de mère en fils et filles, ou par nationalisation. Les citoyens n'ayant pas la nationalité sont soumis aux mêmes lois mais leur parole est toujours considérée comme de moindre valeur que celle d'un citoyen azurien.

Article 2 - Généralité sur les sanctions.
Les amendes données dans le code pénal sont un minimum.
Les amendes peuvent être remplacées par une peine de prison.
Les sanctions peuvent être aisément décuplées pour les récidivistes, délits de fuite et évasions qui sont tous cumulables.
En cas d'insolvabilité du contrevenant, ou dans des situations exceptionnelles, une saisie complète ou partielle des biens pourra être effectuée.

Article 3 - Les représentants de la Loi.
Les membres du corps de la garde et les juges sont les seuls et uniques représentants de l'ordre et de la justice en Azurie.

Article 4 - Protection juridique.
Tout citoyen a le droit de porter plainte sauf si un garde et/ou un dignitaire témoin (selon l’article 9 de la constitution) peut résoudre l'affaire.
Lors d'un différent avec un garde, un citoyen a le droit à un entretien privé avec le capitaine de la garde (en la présence d'un juge et d'un membre du Conseil si le capitaine est concerné).
Un citoyen peut demander de l'aide à la garde pour faire respecter ses droits. Tout particulièrement s'il est la victime dans le cas des articles 11, 15, 16 et 22 de la loi.
Cette aide intervient uniquement si la garde est disponible.

Article 5 - Circonstances aggravantes.
Le délit de fuite entraîne le doublement cumulatif de la sanction initiale et une amende de 200 PO par jour de cavale minimum.
La récidive peut entraîner le doublement cumulatif de la sanction initiale.
L'évasion est traitée dans l'article 18 de la loi.

Titre I - Lois particulières en Ville

Article 6 - Le port d'arme et de casque.
Le port d'arme au clair est interdit en ville sauf pour les militaires de l'armée impériale en tous lieux ou la légion sauf à la nouvelle crimmor et mara gorza centre. Les citoyens possédant une autorisation de port d'armes peuvent porter une arme au clair en ville.
Les bâtons munis d'un focaliseur magique (profane ou divin) sont autorisés de manière dérogatoire (port d'armes) ou pour les arcanistes d'état. De même, tout citoyen doit avancer le visage découvert en ville. Le port du heaume est interdit.
La peine est fixée à 100 PO d'amende minimum.

Article 7 - Les Transformations.
Les transformations sont considérées comme de la sorcellerie et strictement interdites en ville. L'amende est fixée à 400 PO minimum en cas de prestigitation mineure et indexée sur le niveau de la transformation. Si l'utilisation de la magie pour une transformation majeure est considérée comme de la sorcellerie dangereuse, le juge peut exiger l'éxécution du sorcier. En dehors des ville, les transformations sont laissées au jugement des soldats présents qui peuvent faire justice eux-mêmes mais doivent de préférence faire appel à un juge.

Article 8 - Vandalisme.
La dégradation des biens publics est punie par une amende de 200 PO minimum et fonction de la dégradation.

Article 9 - Familiers et animaux.
Mis à part les animaux autochtones (chiens, félins apprivoisés, rat, ours, méphites), les animaux et créatures ne sont pas acceptés en ville. En particulier, la convocation d'un familier ou d'une créature en ville est punie par une amende de 200 PO minimum allant jusqu'à une peine d'emprisonnement. Une invocation d'une créature maléfique et dangereuse est considérée comme de la sorcellerie et peut être punie par une éxécution.
Il en va de même pour les animaux dominés par empathie ou autre.
En cas de négligence de la part du maître qui aurait laissé son familier entrer seul en ville, le familier pourra être enfermé ou abattu par les gardes, ainsi que n'importe quelle créature.

Article 10 - Propriétés privées.
Tous les bâtiments appartiennent à la Ville, sauf les bâtiments privés.
Toute intrusion dans un domaine privé sans l'autorisation du propriétaire entraînera une sanction de 500 PO minimum jusqu'à la prison.
Et en particulier, les geôles sont INTERDITES d'accès sans l'autorisation préalable d'un garde.
D'autre part, le matériel des gardes (armures, menottes, clefs, etc...) appartient à la ville. Etre en possession de l'un de ces objets est passible de bannissement temporaire de la dite ville jusqu'à l'emprisonnement.
Enfin, le crochetage des serrures et l'entrée par effraction sont sanctionnées par une amende de 500 PO minimum.

Article 11 - Les Races acceptées en Ville.
Les personnes, ci-après nommées "Citoyens", étant autorisées à séjourner en ville et qui sont couvertes par la protection juridique sont celles ayant au moins 50% de sang des races suivantes : Humain, Elfe, Gnome, Nain, Osk, Halfelin et sauriens gris des marais.
Ceci exclut donc : tous les morts-vivants, démons, dragons et autres créatures de notre monde ainsi que les créatures extra planaires qui sont considérées comme créatures dangereuses à éliminer. Des individus gebelinoides ou kobold peuvent être tolérés s'ils sotn jugés civilisés.

Article 12 - Citoyens et créatures bannies.
Si une créature interdite de présence en Azurie suivant l'article 12 de la loi, est présente en ville et est reconnue sans aucuns doutes par un citoyen, ce dernier a le devoir de la signaler à la Garde en tout premier lieu et toute affaire cessante. Si aucun garde n'est présent, le citoyen a le droit de refouler la créature hors de la ville ou de la tuer si cela s'avérerait incontournable, en prenant toutes les précautions nécessaires.
Attention, toute personne qui utiliserait ce droit de manière abusive, ou suite à une erreur d'identification, se verra très durement sanctionnée.

Concernant les personnes bannies par la Justice, et dont le nom est affiché dans les Ordonnances Officielles de L'empire, la Garde et les membres du Conseil de L'empire ont le devoir de les chasser en usant de tous les moyens à leur disposition, y compris les armes. Les citoyens ne peuvent intervenir que sur ordre de l'une de ces autorités présentes.

Article 13 - Culte bannis.
Le culte et le prosélytisme sont interdits sur le territoire de l'Empire, toute propagande religieuse est interdite hormis celle de l'église rouge. La pratique des religion en public est bannie, hormis le culte bainite en baronnie de walengrime, l'église rouge sur tout le territoire de l'empire, et les cultes liés à la nature dans le bosquet d'azurie. La pratique en public de religions liées à la nature (marine, mer) est tolérée dans une moindre mesure.

Article 14 - Violences.
Les violences physiques et verbales sont interdites en ville.
Une amende de 500 PO minimum est prévue à l'encontre des contrevenants. En cas de violence grave la peine peut aller du bagne à une éxécution. Les violences envers des gardes ou des représentants de l'empire sont punies plus sévèrement. Le viol est puni par une peine de prison (bagne) jusqu'à l'éxécution.
La violence sur enfants (moins de 15 ans) est punie par la peine capitale.

Article 15 - Sortilèges.
L'utilisation de la magie est interdite en azurie hormis pour les arcanistes d'Etat.
Tout sorts est interdit en Azurie, sauf cas exceptionnels nécessitant l’emplois de tels sortilèges.
Les sorts offensifs ou gênants sont prohibés en ville.
Tous les sorts masquant l'identité d'une personne ou, qui plus est, la rendant indécelable pour les autres, sont considérés comme offensifs et seront punis en tant que tel.
L'amende dépend de la gêne et des dégâts occasionnés (ainsi que du niveau du sort : 200 PO minimum par niveau du lanceur, 500 PO minimum si le sort engendre des dégâts jusqu'à une peine de prison).
Si un arcaniste est reconnu comme sorcier il risque la peine capitale (sorts puissants, utilisation abusive de la magie).
Article 16 bis - Invocation de nécromancie et démoniaque.
Il est rigoureusement interdit d'invoquer par quelque magie que ce soit un mort-vivant ou un être démoniaque, de toute nature ou forme. Cela s'applique également en cas de légitime défense, on ne peut recourir à ces invocations pour se défendre. La sanction est le bannissement définitif jusqu'à la peine capitale.
La "démonstration", la promotion ou simplement l'encouragement de ces pratiques constituent des délits et seront punis comme tel.

Article 16 - L'Autorité de la garde.
Les ordres des gardes sont indiscutables. Le refus d'obtempérer est puni d'une amende de 200 PO minimum , ainsi qu'une durée d'emprisonnement.

Article 17 - Evasion.
La tentative d'évasion ou la complicité d'évasion est punie par le doublement cumulatif de la sanction initiale jusqu'à un emprisonnement au bagne.

Titre II - Lois générales

Article 18 - Homicides.
Volontaires ou involontaires, les homicides sont sanctionnés par un bagne à vie, ou qu'une peine de mort, suivant le jugement.
Il y a une exception : les duels en règle (hors de le Ville et dans les arènes) ne sont pas concernés si aucune tierce personne n'est blessée.

Article 19 - La légitime défense.
La légitime défense autorise quiconque dont la vie est gravement menacée par un tiers, de se défendre. Pour être légitime, elle doit être mesurée à l'attaque sous peine de sanction.
Dans le cadre de la légitime défense, les articles 7, 8, 10, 15 et 19 de la loi ne peuvent être appliqués à celui qui aura eu obligation de se défendre.

Article 20 - L'assistance à personne en danger.
Dans le cas où une personne serait en danger de mort suite à une agression par un tiers son assistance est une circonstance atténuante aux articles 7, 8, 10, 15 et 19 de la loi.

Article 21 - Vols.
Le vol (réussi ou tenté) est interdit et puni, en plus de la restitution des biens au propriétaire par une amende de 500 PO minimum et une éventuelle peine de prison selon la gravité du vol.
Le désarmement suivi de la prise de l'arme est assimilable à un vol sauf pour les représentants de la loi et les membres du Conseil.

Article 22 - Corruption.
La tentative de corruption d'un représentant de la Loi (garde, juge ou magistrat) ou d’un membre du Conseil est passible d'une amende égale à 20% de la somme proposée avec un minimum de 1000 PO.
La corruption passive peut aller jusqu'à une peine de prison (bagne).

Article 23 - Outrage.
L'outrage à un représentant de la loi, à un membre du Conseil ou de la Magistrature Azurienne est passible d'une amende de 200 PO minimum.

Article 24 - Diffamation.
La diffamation est punie d'une amende de 400 PO minimum.
Ceci inclus les accusations non fondées à l'encontre des gardes, des membres du Conseil ou de la Magistrature pour "abus de pouvoir", "corruption", etc...

Article 25 - Usurpation d'identité.
L'usurpation d'identité, quelle qu'en soit son but est punie par une amende de 500 PO minimum jusqu'à une peine de prison.
L'amende est décuplée s'il s'agit de l'usurpation de l'identité d'un représentant de la Loi, d’un membre du Conseil ou de la Magistrature .
Même si l'identité n'est pas usurpée, il est interdit de faire respecter la loi par soi-même, ou de se faire justice.

Les lois sur l'école de Mara Gorza :

Réalisées par le régent Wanzerg en 1380, elles furent sa dernière oeuvre avant qu'il quitte le pouvoir.
Il avait fait construire d'importants établissements scolaires à Mara Gorza et a rendu l'école obligatoire jusqu'à 12 ans au moins pour éviter le travail des enfants, faire reculer l'analphabétisme. Ces lois ne concernent que la capitale et ses habitants.

Lois sur l'école :

L'école est obligatoire jusqu'à 12 ans, âges humains, pour tout enfant de nationalité azurienne et dont le domicile est situé à Mara Gorza, banlieue comprise. Une dérogation si un percepteur offre à un enfant la même éducation que celle fournir par l'école azurienne est possible et délivrée par l'administration.
L'école est obligatoire au plus tard à partir de 7 ans.

Tout citoyen azurien n'habitant pas Mara Gorza peut envoyé ses enfants à l'école, soit par logement chez un proche, soit par pension.

L'école azurienne garantit moyennant finance, une pension complète tous les jours de l'année de 2 à 18 ans.

L'empire garantit à tous les enfants orphelins ou dont les parents sont jugés undignes ou inaptes l'accès à l'orphelinat soit nourriture et éducation jusqu'à l'âge de 18 ans. Les orphelins sont déclarés pupilles de l'empire. A 18 ans les garçons en condition physique adéquate integreront l'armée pour une durée de 5 ans minimum ainsi que les femmes qui le désirent et répondent aux critères.

L'école peut être poursuivie de 12 à 15 ans, selon le choix des parents et les aptitudes de l'enfant, puis de 15 à 18 ans, sans obligation. La pension est gratuite pour les meilleures éléments.

A 18 ans, les citoyens de sexe masculin apte devront effectuer leur service militaire.